Les commissions

Les commissions

Afin de garantir une démarche continue de la qualité de la prise en charge des patients, la clinique a mis en place plusieurs instances ou commissions :

Commission Des Usagers  (CDU)
Cette commission succède à la CRUQ qui était Issue de la loi du 4 mars 2002 et du décret 2005-213 du 02 mars 2005, cette commission est chargée de veiller au respect des droits des usagers, de faciliter leurs démarches, de veiller à ce qu’ils expriment leurs griefs auprès des responsables de l’établissement et soient informés des suites de leurs demandes.
Cette commission a pour objet le règlement amiable des litiges. Elle peut être saisie à tout moment, en déposant votre requête motivée au secrétariat de direction.
La liste des membres de la commission est annexée au livret d’entrée de la personne hospitalisée.

Un cahier de réclamations, plaintes et doléances est à la disposition de tous à l’accueil.

Commission Régionale de Conciliation et d’Indemnisation (CRCI)
Les commissions régionales de conciliation et d’indemnisations (CRCI) sont instituées par les articles L.1142-4 et suivants du code de santé publique (issu de la loi du 4 mars 2002) pour un règlement amiable des litiges.
Toute réclamation d’un patient doit, tout d’abord, être effectuée auprès de la Commission de Relation avec les Usagers et de la Qualité de la prise en charge, (CRUQ) anciennement appelée Commission de Conciliation, interne à l’établissement. Cette commission, une fois saisie informera le patient ou son représentant légal ou ses ayants droits s’il est décédé, qu’il peut saisir la CRCI ainsi que des modalités de saisine.

Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales (CLIN)
Une infection est dite nosocomiale si elle apparait au cours ou à la suite d’une hospitalisation et si elle est absente à l’admission dans l’établissement de santé.
Le CLIN a pour missions :

  • d’organiser et coordonner une surveillance continue des infections dans l’établissement,
  • d’élaborer une politique de lutte contre le risque infectieux,
  • de donner son avis sur les aménagements de locaux et les acquisitions d’équipements ou matériels,

Il est présidé par un médecin et comprend de nombreux professionnels ainsi que les représentants des usagers. Une surveillante de soins, référente en hygiène, est à votre disposition pour répondre aux questions que vous pouvez vous poser durant votre séjour.

Les résultats des analyses et enquêtes sont affichés dans le hall d’accueil ou disponibles auprès de l’assistante qualité.

Comité de Liaison en Alimentation et Nutrition (CLAN)
Le CLAN participe par ses avis ou propositions à l’amélioration de la prise en charge nutritionnelle des patients. Il définit les actions prioritaires, organise l’évaluation des pratiques professionnelles, évalue les actions entreprises dans le domaine de la nutrition. Il est présidé par un médecin et regroupe de nombreux professionnels ainsi que les représentants des usagers.

Comité de Lutte contre la Douleur (CLUD)
Le CLUD définit une politique d’amélioration de la prise en charge de la douleur et cordonne les actions visant à organiser la prise en charge de la douleur. Ses membres sont exclusivement des soignants, et il est présidé par un médecin. Une surveillante de soins, référente douleur, est à votre disposition pour répondre aux questions que vous pouvez vous poser pendant votre séjour.